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Séance du 15 décembre 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2011-2016-02
Rapport au préavis No 11/02 relatif à une demande d'autorisation d'emprunter durant la législature 2011-2016
Rapport au préavis No 11/03 relatif aux autorisations générales pour la législature 2011-2016
Rapport au préavis No 11/04 relatif à la rémunération des autorités du SIGE durant la législature 2011-2016
Rapport au préavis No 11/06 relatif au budget 2012
 
Séance du 27 octobre 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2011-2016-01
Communication : Situation financière du préavis 04/08 destiné au financement du remplacement partiel du collecteur SIGE 3008, à la route de Fenil, entre le pont de l'autoroute et le manoir de Ban, Commune de Corsier
Communication : Organisation du Comité de direction pour la législature 2011-2016
Communication : Planification annuelle des projets principaux
Réponse à l'Interpellation de M. Franco Meichtry déposée lors de la séance du ci du 25.08.2011 Annexe
Préavis No 11/02 relatif à une demande d'autorisation d'emprunter durant la législature 2011-2016
Préavis No 11/03 relatif aux autorisations générales pour la législature 2011-2016
Préavis No 11/04 relatif à la rémunération des autorités du SIGE durant la législature 2011-2016
Préavis No 11/06 relatif au budget 2012
 
Séance du 25 août 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2011-03
Procès-verbal séance installation du 4 juillet 2011
 
Séance du 30 juin 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2011-02
Communication : Réfection des stations d'épuration du SIGE
Communication : Participation du SIGE au programme de solidarité des nations unies
Communication : Situation du projet des Gonelles
Communication : Situation du projet de solidarité au Bénin (projet EPECS)
Rapport au préavis No 11/01 relatif aux comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
 
Séance du 28 avril 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2011-01
Communication : Situation du projet des Gonelles
Communication : Courriel SeCRI
Préavis No 11/01 relatif aux comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
Rapport au préavis No 10/08 relatif à l'avenir de l'abattoir de Clarens
 
Séance du 3 février 2011
Ordre du jour
Procès-verbal 2010-05
Rapport au préavis No 10/07 relatif à la réorganisation du Conseil intercommunal et du Comité de direction du SIGE
 
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